(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 mai 1998 par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE (Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733117.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mai 2008.
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE (Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26