Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE (Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole)

Numéro de dépôt :
98733117
Date de dépôt :
19/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/05/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mai 1998 par la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE (Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la société COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE (Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole domicilié(e) Kerlurec, Saint-Léonard-Nord, 56450 THEIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 008 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733117.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mai 2008.

COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE (Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole a également déposé les autres marques suivantes : Marquise de MAINTENON , PRINCES , LERVILLY , TRAIT BLEU , SYBARITES


COMPAGNIE GENERALE DE CONSERVE (Société coopérative anonyme d'intérêt collectif agricole) - Kerlurec, Saint-Léonard-Nord, 56450 THEIX - France - SIREN 652008632


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Conserves de viande de porc.